Décrypter le cadre légal des ressources pédagogiques

Pédagogie inclusive et responsable

3h30

Salle 128 - Atrium
Campus Pierre et Marie Curie
4 place Jussieu 75005 PARIS

Communauté enseignante

Format
Hybride

Déroulé
30 min - En autonomie
3h - Atelier en présentiel

Date(s) session 1
7 janvier 2027
(atelier) de 10h à 13h

Description
Vous utilisez dans vos cours et dans vos supports pédagogiques des images et contenus que vous trouvez en ligne ou dans des publications scientifiques ? Vous souhaitez savoir quels sont vos droits de reproduction et de diffusion ? Sous quelles conditions ? Comment autoriser la diffusion de vos ressources pédagogiques ? Cette formation répondra à vos questions et traitera la question du droit de la propriété intellectuelle.

Objectif(s)

▹ Comprendre le statut juridique des ressources (images, textes, enregistrements sonores, vidéos…) produites et utilisées dans le cadre d’un enseignement universitaire
▹ Identifier les éléments protégés par le droit de la propriété intellectuelle
▹ Connaître les grands principes de la protection des données à caractère personnel
▹ Établir une stratégie d’utilisation des ressources pédagogiques en fonction des obligations et des contraintes légales

Prérequis
Aucun

Compétence(s)
1.1 Agir de manière éthique et responsable
2. Adopter une posture réflexive

Ces compétences sont issues du référentiel "Repères pour l'exercice du métier d'enseignant-chercheur" et vous aident à identifier les capacités professionnelles développées.

Animation
Cécile Arènes, Pauline Mancina et Océane Valencia, de la Direction des Archives, Bibliothèques et Collections muséales

Conception
Laetitia Pereira, ingénieure pédagogique
Cécile Arènes, chargée de mission Données de la recherche et Humanités numériques de la Direction des Archives, Bibliothèques et Collections muséales